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Le site www.coindesbebes.com appartient à Vanessa Allou - gérante, dont le siège social est situé à l'adresse suivante : route du mas 26140 Albon.
Personne physique ou morale, Vanessa Allou est responsable de la publication et de l'administration du site, dont l'adresse e-mail est la suivante : contact@coindesbebes.com
Le site www.coindesbebes.com est hébergé par 1 and 1, dont le siège social est localisé à l'adresse suivante : 7, place de la Gare BP 70109 57201 Sarreguemines Cedex.

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En utilisant notre site web www.coindesbebes.com vous acceptez pleinement et entièrement les conditions générales d'utilisation précisées dans nos mentions légales. Accessible à tout type de visiteurs, il est important de préciser toutefois qu'une interruption pour maintenance du site web peut-être décidée par Coin des Bébés. Les dates et heures d'interruptions seront néanmoins précisées à l'avance aux utilisateurs.

3. Les produits ou services proposés par www.coindesbebes.com

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4. Limitations contractuelles

Les informations retranscrites sur notre site web www.coindesbebes.com font l’objet de démarches qualitatives, en vue de nous assurer de leur fiabilité. Cependant, nous ne pourrons encourir de responsabilités en cas d’inexactitudes techniques lors de nos explications.
Si vous constatez une erreur concernant des informations que nous auront pu omettre, n’hésitez pas à nous le signaler par mail à contact@coindesbebes.com

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5. Propriété intellectuelle et contenu du site Internet

Le contenu rédactionnel du site web www.coindesbebes.com appartient exclusivement à Vanessa Allou. Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende

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7. Droit applicable et lois concernées

Soumis au droit français, le site web www.coindesbebes.com est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.

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La loi incrimine au titre du délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d’'une ouvre de l’esprit en violation des droits de l’’auteur (CPI, art L.335-3).

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